BO n° 7040 du 18 novembre 2021

Édition de traduction officielle (français) · 28 pages · 14 actes publiés

Numéro

7040

Date

18 novembre 2021

Langue

français (traduction officielle)

PDF officiel

sgg.gov.ma

Version arabe

BO arabe n° 7040 du 18 novembre 2021 (texte qui fait foi)

Année

tous les bulletins de 2021

Actes publiés dans ce numéro

• Dahir n° 1-21-114 du 6 novembre 2021 · page 3
  a été naturalisé, à titre exceptionnel :
• Arrêté conjoint n° 699-21 du 16 mars 2021 · page 4
  autorisant la société « MANANA MARINA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Manana Marina » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
• Arrêté conjoint n° 702-21 du 16 mars 2021 · page 6
  autorisant la société « SAHEL DAHABI SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sahel Dahabi » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait…
• Arrêté conjoint n° 786-21 du 16 mars 2021 · page 8
  autorisant la société « TUNATUNES AFRICA sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tunatunes Africa Souss Massa » et portant publication de l’extrait de la convention…
• Arrêté conjoint n° 787-21 du 16 mars 2021 · page 10
  autorisant la société « MANHATN HUÎTRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Manhatn Huîtres » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
• Arrêté conjoint n° 788-21 du 16 mars 2021 · page 12
  autorisant la société « AMAL MARINA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Amal Marina » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de…
• Arrêté conjoint n° 789-21 du 16 mars 2021 · page 14
  autorisant la société « LES JEUNES DE TIRESS SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Les Jeunes de Tiress » et portant publication de l’extrait de la convention y…
• Arrêté conjoint n° 1149-21 du 4 mai 2021 · page 16
  autorisant la société « TUNATUNES AFRICA sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tunatunes Africa Oriental » et portant publication de l’extrait de la convention y…
• Arrêté conjoint n° 1150-21 du 4 mai 2021 · page 18
  du 21 ramadan 1442 (4 mai 2021 ) autorisant la société «SOUSS’ ALG Sarl Au» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Souss’Alg» et portant publication de l’extrait de la…
• Arrêté conjoint n° 1151-21 du 4 mai 2021 · page 20
  du 21 ramadan 1442 (4 mai 2021 ) autorisant la société «NAFAA AQUACULTURE Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Nafaa Aquaculture» et portant publication de…
• Arrêté conjoint n° 1152-21 du 4 mai 2021 · page 22
  du 21 ramadan 1442 (4 mai 2021 ) autorisant la société «GOLDEN SEAWEEDS SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Golden Seaweeds» et portant publication de l’extrait de…
• Arrêté conjoint n° 2347-21 du 30 août 2021 · page 24
  du 21 moharrem 1443 (30 août 2021 ) autorisant la société «COQUILLAGE DAKHLA Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Coquillage Dakhla» et portant publication de…
• Arrêté conjoint n° 2348-21 du 30 août 2021 · page 26
  du 21 moharrem 1443 (30 août 2021 ) autorisant la «COOPERATIVE AFTAS RKOUNT DE LA PÊCHE MARITIME» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Aftas Rkount» et portant…
• Arrêté conjoint n° 2350-21 du 30 août 2021 · page 28
  du 21 moharrem 1443 (30 août 2021 ) autorisant la société «COOPERATIVE TIGUISSASS DE PÊCHE MARITIME» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Tiguissass» et portant…

Pages

• Page 1 Pages PagesPages
• Page 2 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 3 NATURALISATION MAROCAINE Par dahir n°1-21-114 du 30 rabii I 1443 (6 novembre 2021) a été naturalisé, à titre exceptionnel :
• Page 4 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 5 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 6 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 7 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 8 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 9 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 10 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 11 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 12 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 13 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 14 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 15 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 16 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 17 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 18 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 19 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 20 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 21 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 22 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 23 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 24 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 25 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 26 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 27 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 28 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…