BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1472-08 du 6 août 2008

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1472-08 du 6 août 2008 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5662 (édition de traduction officielle) du 4 septembre 2008, page 27 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1472-08
Date de l'acte
6 août 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5662 du 4 septembre 2008, page 13 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1472-086 août 2008 : Date de l'acte ; 4 septembre 2008 : Publication, BO n° 5662 du 4 septembre 20086 août 20084 septembre 20086 août 2008 : Date de l'acte4 septembre 2008 : Publication, BO n° 5662 du 4 septembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5662 du 4 septembre 2008, page 27

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    page 29

Voir les 31 actes du BO n° 5662

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Citer ce texte

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