BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1749-01 du 24 septembre 2001

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1749-01 du 24 septembre 2001 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4958 (édition de traduction officielle) du 6 décembre 2001, page 1247 (page 69 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1749-01
Date de l'acte
24 septembre 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4958 du 6 décembre 2001, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1749-0124 septembre 2001 : Date de l'acte ; 6 décembre 2001 : Publication, BO n° 4958 du 6 décembre 200124 septembre 20016 décembre 200124 septembre 2001 : Date de l'acte6 décembre 2001 : Publication, BO n° 4958 du 6 décembre 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4958 du 6 décembre 2001, page 69

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BO n° 4958 du 6 décembre 2001, édition française : 84 pages, 22 actes.

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    approuvant la convention conclue le 27 rabii II 1422 (19 juillet 2001) entre le Royaume du Maroc et le Fonds arabe pour le développement économique et social, pour la garantie d'un prêt consenti par ledit fonds à la Société nationale des autoroutes du Maroc, pour la

    page 69

Voir les 22 actes du BO n° 4958

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