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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2017-98 du 26 octobre 1998

complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur et du ministre de la santé publique n° 1486-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2017-98 du 26 octobre 1998 complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur et du ministre de la santé publique n° 1486-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant est publié au Bulletin officiel n° 4644 (édition de traduction officielle) du 3 décembre 1998, page 859 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2017-98
Date de l'acte
26 octobre 1998
Textes modifiés
1 texte
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2017-9826 octobre 1998 : Date de l'acte ; 3 décembre 1998 : Publication, BO n° 4644 du 3 décembre 199826 octobre 19983 décembre 199826 octobre 1998 : Date de l'acte3 décembre 1998 : Publication, BO n° 4644 du 3 décembre 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4644 du 3 décembre 1998, page 9

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BO n° 4644 du 3 décembre 1998, édition française : 44 pages, 17 actes.

Voir les 17 actes du BO n° 4644

Mentions dans le Bulletin officiel

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