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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2129-08 du 2 janvier 2009

fixant les tarifs des prestations de services rendues par le ministère du tourisme et de l'artisanat (département du tourismeétablissements de formation hôtelière et touristique).

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2129-08 du 2 janvier 2009 fixant les tarifs des prestations de services rendues par le ministère du tourisme et de l'artisanat (département du tourismeétablissements de formation hôtelière et touristique) est publié au Bulletin officiel n° 5714 (édition de traduction officielle) du 5 mars 2009, page 493 (page 337 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2129-08
Date de l'acte
2 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5712 du 26 février 2009, page 24 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2129-082 janvier 2009 : Date de l'acte ; 5 mars 2009 : Publication, BO n° 5714 du 5 mars 20092 janvier 20095 mars 20092 janvier 2009 : Date de l'acte5 mars 2009 : Publication, BO n° 5714 du 5 mars 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5714 du 5 mars 2009, page 337

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Citer ce texte

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