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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2317-09 du 10 novembre 2009

complétant l'arrêté conjoint du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 1346-02 fixant les tarifs des prestations de services rendus par (l'Institut royal de formation des

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2317-09 du 10 novembre 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5814 (édition de traduction officielle) du 18 février 2010, page 141 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2317-09
Date de l'acte
10 novembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5814 du 18 février 2010, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2317-0910 novembre 2009 : Date de l'acte ; 18 février 2010 : Publication, BO n° 5814 du 18 février 2010201010 novembre 200918 février 201010 novembre 2009 : Date de l'acte18 février 2010 : Publication, BO n° 5814 du 18 février 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5814 du 18 février 2010, page 39

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