BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 694-11 du 10 mars 2011

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 694-11 du 10 mars 2011 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5936 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2011, page 1505 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
694-11
Date de l'acte
10 mars 2011
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 694-1110 mars 2011 : Date de l'acte ; 21 avril 2011 : Publication, BO n° 5936 du 21 avril 201110 mars 201121 avril 201110 mars 2011 : Date de l'acte21 avril 2011 : Publication, BO n° 5936 du 21 avril 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5936 du 21 avril 2011, page 23

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