Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 818-08 du 17 avril 2008 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5630 (édition de traduction officielle) du 15 mai 2008, page 311 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5630 du 15 mai 2008, édition française : 32 pages, 11 actes.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Sicmaco ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/818-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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