BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 819-08 du 17 avril 2008

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 819-08 du 17 avril 2008 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5630 (édition de traduction officielle) du 15 mai 2008, page 312 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
819-08
Date de l'acte
17 avril 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5630 du 15 mai 2008, page 20 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 819-0817 avril 2008 : Date de l'acte ; 15 mai 2008 : Publication, BO n° 5630 du 15 mai 200817 avril 200815 mai 200817 avril 2008 : Date de l'acte15 mai 2008 : Publication, BO n° 5630 du 15 mai 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5630 du 15 mai 2008, page 26

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