Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 878-11 du 10 mars 2011 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5944 (édition de traduction officielle) du 19 mai 2011, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5944 du 19 mai 2011, édition française : 33 pages, 40 actes.
portant homologation de normes marocaines.
relatif aux éthylomètres.
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique environnementale de tout établissement ouvert au public.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/878-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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