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Arrêté

Arrêté n° 335-11 du 4 février 2011

relatif aux éthylomètres.

L'essentiel

L'arrêté n° 335-11 du 4 février 2011 relatif aux éthylomètres est publié au Bulletin officiel n° 5944 (édition de traduction officielle) du 19 mai 2011, page 11 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
335-11
Date de l'acte
4 février 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 5944 du 19 mai 2011, page 11 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5942 du 12 mai 2011, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 335-114 février 2011 : Date de l'acte ; 19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 20114 février 201119 mai 20114 février 2011 : Date de l'acte19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5944 du 19 mai 2011, page 11

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