BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1330-98 du 2 juin 1998

modifiant et complétant l'arrêté n° 756-87 du 23 ramadan 1407 (22 mai 1987) fixant la composition et le fonctionnement du comité technique

L'essentiel

L'arrêté n° 1330-98 du 2 juin 1998 modifiant et complétant l'arrêté n° 756-87 du 23 ramadan 1407 (22 mai 1987) fixant la composition et le fonctionnement du comité technique est publié au Bulletin officiel n° 4600 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 1998, page 419 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1330-98
Date de l'acte
2 juin 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4600 du 2 juillet 1998, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1330-982 juin 1998 : Date de l'acte ; 2 juillet 1998 : Publication, BO n° 4600 du 2 juillet 19982 juin 19982 juillet 19982 juin 1998 : Date de l'acte2 juillet 1998 : Publication, BO n° 4600 du 2 juillet 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4600 du 2 juillet 1998, page 3

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BO n° 4600 du 2 juillet 1998, édition française : 7 pages, 11 actes.

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    page 3

Voir les 11 actes du BO n° 4600

Mentions dans le Bulletin officiel

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