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Arrêté

Arrêté n° 1409-01 du 26 juillet 2001

fixant la conduite à tenir en matière de tuberculose.

L'essentiel

L'arrêté n° 1409-01 du 26 juillet 2001 fixant la conduite à tenir en matière de tuberculose est publié au Bulletin officiel n° 4940 (édition de traduction officielle) du 4 octobre 2001, page 984 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1409-01
Date de l'acte
26 juillet 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4940 du 4 octobre 2001, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1409-0126 juillet 2001 : Date de l'acte ; 4 octobre 2001 : Publication, BO n° 4940 du 4 octobre 200126 juillet 20014 octobre 200126 juillet 2001 : Date de l'acte4 octobre 2001 : Publication, BO n° 4940 du 4 octobre 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4940 du 4 octobre 2001, page 30

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BO n° 4940 du 4 octobre 2001, édition française : 38 pages, 33 actes.

  • Arrêté n° 1311-01 du 10 juillet 2001

    modifiant l'arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 2560-95 du 13 joumada I 1416 (9 octobre 1995) relatif à certains titres de créances négociables.

    page 29

  • Arrêté n° 1406-01 du 24 juillet 2001

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte délivré par l'École nationale d'architecture.

    page 29

  • Arrêté n° 1666-01 du 7 septembre 2001

    modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1312-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux des douanes et impôts indirects, leurs compétences et désignant ceux par lesquels doivent s'effectuer obligatoirement certaines certaines opération

    page 29

Voir les 33 actes du BO n° 4940

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