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Arrêté

Arrêté n° 158-01 du 2 janvier 2001

portant agrément de la société « SOGECOPA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre,

L'essentiel

L'arrêté n° 158-01 du 2 janvier 2001 portant agrément de la société « SOGECOPA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4882 (édition de traduction officielle) du 15 mars 2001, page 21 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
158-01
Date de l'acte
2 janvier 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4882 du 15 mars 2001, page 21 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4880 du 8 mars 2001, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 158-012 janvier 2001 : Date de l'acte ; 15 mars 2001 : Publication, BO n° 4882 du 15 mars 20012 janvier 200115 mars 20012 janvier 2001 : Date de l'acte15 mars 2001 : Publication, BO n° 4882 du 15 mars 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4882 du 15 mars 2001, page 21

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Voir les 43 actes du BO n° 4882

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