Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
Arrêté
portant agrément de la société « Oriental Semences » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, du maïs, des légumineuses alimentaires et des légumineuses fourragères.
L'arrêté n° 160-01 du 2 janvier 2001 portant agrément de la société « Oriental Semences » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, du maïs, des légumineuses alimentaires et des légumineuses fourragères est publié au Bulletin officiel n° 4882 (édition de traduction officielle) du 15 mars 2001, page 354 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la pépinière « Mabrouka » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
BO n° 4882 du 15 mars 2001, édition française : 31 pages, 43 actes.
portant agrément de la pépinière « Mabrouka » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « SOGECOPA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre,
portant agrément de la société « AGRICOPLANT » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/160-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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