BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1602-98 du 24 juillet 1998

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de maïs sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1602-98 du 24 juillet 1998 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de maïs sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4618 (édition de traduction officielle) du 3 septembre 1998, page 492 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1602-98
Date de l'acte
24 juillet 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4618 du 3 septembre 1998, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1602-9824 juillet 1998 : Date de l'acte ; 3 septembre 1998 : Publication, BO n° 4618 du 3 septembre 199824 juillet 19983 septembre 199824 juillet 1998 : Date de l'acte3 septembre 1998 : Publication, BO n° 4618 du 3 septembre 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4618 du 3 septembre 1998, page 4

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4618 du 3 septembre 1998, édition française : 14 pages, 20 actes.

  • Arrêté n° 1547-98 du 13 juillet 1998

    complétant l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada I 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil

    page 4

  • Dahir n° 1-97-142 du 4 août 1998

    portant publication de l'accord fait à Rome le 25 février 1992 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République italienne relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises.

    page 3

  • Dahir n° 1-98-82 du 4 août 1998

    portant publication de l'accord fait à Rabat le 7 moharrem 1418 (14 mai 1997) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République Arabe d'Egypte relatif à l'encouragement et à la protection des investissements.

    page 3

Voir les 20 actes du BO n° 4618

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1602-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.