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Arrêté

Arrêté n° 1823-00 du 22 décembre 2000

accordant une prorogation du permis de recherches des hydrocarbures dit « Fès-Nord » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Cabre Maroc Limited...

L'essentiel

L'arrêté n° 1823-00 du 22 décembre 2000 accordant une prorogation du permis de recherches des hydrocarbures dit « Fès-Nord » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Cabre Maroc Limited est publié au Bulletin officiel n° 4878 (édition de traduction officielle) du 1er mars 2001, page 265 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1823-00
Date de l'acte
22 décembre 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4878 du 1er mars 2001, page 44 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1823-0022 décembre 2000 : Date de l'acte ; 1er mars 2001 : Publication, BO n° 4878 du 1er mars 2001200122 décembre 20001er mars 200122 décembre 2000 : Date de l'acte1er mars 2001 : Publication, BO n° 4878 du 1er mars 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4878 du 1er mars 2001, page 3

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BO n° 4878 du 1er mars 2001, édition française : 69 pages, 66 actes.

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    page 6

Voir les 66 actes du BO n° 4878

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