Arrêté n° 187-02 du 31 décembre 2001
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non-réguliers de transport public par avion-taxi et de services de travail aérien à la société Maint Aéro.
Arrêté
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société A.T.P.E.
L'arrêté n° 186-02 du 31 décembre 2001 accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société A.T.P.E est publié au Bulletin officiel n° 4992 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2002, page 249 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non-réguliers de transport public par avion-taxi et de services de travail aérien à la société Maint Aéro.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non-réguliers de transport public par avion-taxi à la société Aérotaxi.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non- réguliers de transport public par avions-taxis et de services de travail aérien à la société Maghreb Aéro Services.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société Air Plaisance.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public et de services de travail aérien par Montgolfière à la société Ciel d'Afrique.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à l'entreprise Commeres Air Services.
accordant une autorisation d'exploitation de services non-réguliers de transport aérien public (Taxi Aérien) et de travail aérien par Hélicoptères à la société Dunes Helicopter.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion - taxis et de services de travail aérien à la société Casa Air Service.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien au cabinet OBER.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien au cabinet Ahmed Farès
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien au Cabinet Boutayeb.
portant création d'un centre d'études universitaires à Taza.
portant création d'un centre d'études universitaires à Safi.
portant création d'un centre d'études universitaires à Ouarzazate.
BO n° 4992 du 4 avril 2002, édition française : 64 pages, 40 actes.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien au cabinet Ahmed Farès
portant publication de la Convention arabe pour la lutte contre le terrorisme, faite au Caire le 22 avril 1998.
modifiant et complétant le décret n° 2-73-633 du 29 rabii II 1394 (22 mai 1974) portant création de la taxe de formation professionnelle, fixant le taux et les conditions de recouvrement de ladite taxe et déterminant les conditions relatives à la conclusion des contrats pour la
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/186-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.