BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1925-94 du 16 juillet 1994

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté n° 1925-94 du 16 juillet 1994 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4273 (édition de traduction officielle) du 21 septembre 1994, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1925-94
Date de l'acte
16 juillet 1994
Bulletin officiel (français)
BO n° 4273 du 21 septembre 1994, page 3 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4273 du 21 septembre 1994, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1925-9416 juillet 1994 : Date de l'acte ; 21 septembre 1994 : Publication, BO n° 4273 du 21 septembre 199416 juillet 199421 septembre 199416 juillet 1994 : Date de l'acte21 septembre 1994 : Publication, BO n° 4273 du 21 septembre 1994
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4273 du 21 septembre 1994, page 3

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4273 du 21 septembre 1994, édition française : 8 pages, 11 actes.

  • Décret n° 2-94-455 du 1er septembre 1994

    approuvant l'accord de prêt portant sur un montant équivalent à 6.000.000 $ US conclu le 9 hija 1414 (20 mai 1994) entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement.

    page 3

  • Décret n° 2-94-456 du 31 août 1994

    approuvant la convention de prêt conclue le 18 hija 1414 (29 mai 1994) entre le Royaume du Maroc et le Fords arabe pour le développement économique et social en vae de la participation au financement du projet de barrage « Sidi Chahed ».

    page 3

  • Décret n° 2-94-567 du 31 août 1994

    approuvant la convention de crédit acheteur de 2.330.073,50 $ US conclue le 24 safar 1415 (3 août 1994) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et Banco Santander pour le financement partiel du contrat d'acquisition de quatre vedettes de sauvetage en haute mer.

    page 2

Voir les 11 actes du BO n° 4273

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1925-94. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.