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Arrêté

Arrêté n° 1987-08 du 10 novembre 2008

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de céréales d'automne, de maïs, de pomme de terre primeurs, de pomme de terre de saison, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate indéterminée, de tomate industrielle, de melon, de betterave potagère, de laitue, de pois po

L'essentiel

L'arrêté n° 1987-08 du 10 novembre 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5700 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2009, page 55 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1987-08
Date de l'acte
10 novembre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5699 du 12 janvier 2009, page 1 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1987-0810 novembre 2008 : Date de l'acte ; 15 janvier 2009 : Publication, BO n° 5700 du 15 janvier 2009200910 novembre 200815 janvier 200910 novembre 2008 : Date de l'acte15 janvier 2009 : Publication, BO n° 5700 du 15 janvier 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5700 du 15 janvier 2009, page 7

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  • Arrêté n° 1924-08 du 24 octobre 2008

    complétant l'arrêté n° 612-06 du 1 er rabii I 1427 (31 mars 2006) étendant au ministère des Habous et des affaires islamiques les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation prof

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    page 6

Voir les 23 actes du BO n° 5700

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