autorisant l'inscription de nouvelles variétés de céréales d'automne, de maïs, de pomme de terre primeurs, de pomme de terre de saison, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate indéterminée, de tomate industrielle, de melon, de betterave potagère, de laitue, de pois po
L'essentiel
L'arrêté n° 1987-08 du 10 novembre 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5700 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2009, page 55 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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complétant l'arrêté n° 612-06 du 1 er rabii I 1427 (31 mars 2006) étendant au ministère des Habous et des affaires islamiques les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation prof
instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres, un système de qualification et de classification des entreprises
complétant l'arrêté n° 612-06 du 1 er rabii I 1427 (31 mars 2006) étendant au ministère des Habous et des affaires islamiques les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation prof
modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 399-08 du 24 safar 1429 (3 mars 2008) fixant le taux de subvention à la commercialisation des semences céréalières certifiées et la prime de stockage au titre de la campagne agricole 2008-2009.
modifiant l'arrêté conjoint n° 1107-08 du 5 joumada II 1429 (9 juin 2008) fixant le taux de subvention à la commercialisation des semences céréalières de génération ultérieure à la 2 e reproduction (R2) au titre de la campagne agricole 20
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