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Arrêté

Arrêté n° 2130-05 du 15 décembre 2005

fixant la liste des maladies contagieuses des volailles et les mesures spéciales de lutte contre ces maladies.

L'essentiel

L'arrêté n° 2130-05 du 15 décembre 2005 fixant la liste des maladies contagieuses des volailles et les mesures spéciales de lutte contre ces maladies est publié au Bulletin officiel n° 5392 (édition de traduction officielle) du 2 février 2006, page 242 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2130-05
Date de l'acte
15 décembre 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5392 du 2 février 2006, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2130-0515 décembre 2005 : Date de l'acte ; 2 février 2006 : Publication, BO n° 5392 du 2 février 2006200615 décembre 20052 février 200615 décembre 2005 : Date de l'acte2 février 2006 : Publication, BO n° 5392 du 2 février 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5392 du 2 février 2006, page 12

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Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 2129-05 du 15 décembre 2005

    fixant les distances minimales à respecter entre une ferme d'élevage avicole et une autre, ou entre une ferme d'élevage avicole et un couvoir ou entre deux couvoirs.

  • Décret n° 2-04-684 du 27 décembre 2004

    pris pour l'application de la loi n° 49-99 relative à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et la commercialisation des produits avicoles

  • Loi n° 49-99

    relative à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et la commercialisation des produits avicoles

Dans le même numéro

BO n° 5392 du 2 février 2006, édition française : 27 pages, 29 actes.

Voir les 29 actes du BO n° 5392

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