BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5392 du 2 février 2006

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232BULLETIN OFFICIELNº 5392 – 2 février 2006

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemer rural et des pêches maritimes n° 2125-05 d 13 kaada 1426 (15 décembre 2005) fixant le exigences sanitaires auxquelles doivent satisfait les poussins d'un jour commercialisés. Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemer

rural et des pêches maritimes n° 2126-05 d 13 kaada 1426 (15 décembre 2005) fixant la form et le contenu du registre de suivi sanitaire de élevages avicoles et des couvoirs.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemer rural et des pêches maritimes n° 2127-05 d 13 kaada 1426 (15 décembre 2005) fixant le exigences sanitaires et hygiéniques communes spécifiques auxquelles doivent répondre les locau› les équipements et le fonctionnement des élevag avicoles et/ou des couvoirs............

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développeme rural et des pêches maritimes n° 2128-05 d 13 kaada 1426 (15 décembre 2005) fixant l conditions spécifiques des modes d'élevage avicol biologiques.…..% .... . . . .

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemer rural et des pêches maritimes n° 2129-05 d 13 kaada 1426 (15 décembre 2005) fixant le distances minimales à respecter entre une ferm d'élevage avicole et une autre, ou entre une ferm d'élevage avicole et un couvoir ou entre deu couvoirs....

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemer rural et des pêches maritimes n° 2130-05 d 13 kaada 1426 (15 décembre 2005) fixant la list des maladies contagieuses des volailles et le mesures spéciales de lutte contre ces maladies.....

Importation de carreaux en céramique.

Institution d'une mesure de sauvegarde à caractère tarifaire.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisatio n° 72-06 du 12 hija 1426 (13 janvier 200€ instituant une mesure de sauvegarde à caractère tarifaire sur les importations de carreaux en céramique…… ......

TEXTES PARTICULIERS

TEXTES PARTICULIERS

Caisse de dépôt et de gestion. - Autorisation

de prendre une participation dans le capital de la société anonyme dénommée compagnie d'assurances et de réassurances « Atlanta ».

Décret n° 2-05-1634 du 17 hija 1426 (18 janvier 2006 autorisant la Caisse de dépôt et de gestion, prendre une participation dans le capital de la société anonyme dénommée compagnie d'assurance et de réassurances « Atlanta »......

BULLETIN OFFICIEL N° 5392 - 3 moharrem 1427 (2-2-2006)

Pages Pages

ONEP. - Gestion du service d'assainissement

liquide dans les communes de :

e • Sidi Bennour.

•• 236 Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2082-05 du 25 chaabane 1426 (25 octobre 2005) approuvant la délibération du conseil communal de Sidi Bennour, e chargeant la régie autonome intercommunale de S distribution d'eau et d'électricité de la province •• 237 d'El Jadida (RADEEJ), de la gestion du service

l'assainissement liquide ainsi que le cahier des harges correspondan245

• Azemmour.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2083-05 du

25 chaabane 1426 (25 octobre 2005) approuvant la délibération du conseil communal d'Azemmour .. 239 chargeant la régie autonome intercommunale de

distribution d'eau et d'électricité de la province d'El Jadida (RADEEJ), de la gestion du service 's d'assainissement liquide ainsi que le cahier des

charges correspondant246

• 241 Crédit immobilier et hôtelier. - Nouvel agrément.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation

n° 2467-05 du 3 kaada 1426 (5 décembre 2005) portant nouvel agrément du Crédit immobilier et e hôtelier en qualité de banque suite à la prise de e contrôle de son capital social par la Caisse de dépôt

242 et de gesti246

Retraits d'agréments :

• Société « Diac équipement ».

e Arrêté du ministre des finances et de la privatisation S n° 2471-05 du 5 kaada 1426 (7 décembre 2005) • 242 portant retrait d'agrément en qualité de société de - financement à la société « Diac équipement»246

• Société « Diac leasing ».

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation

n° 2472-05 du 5 kaada 1426 (7 décembre 2005) portant retrait d'agrément en qualité de société de financement à la société « Diac leasing247

Agréments pour la commercialisation de •243

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement

rural et des pêches maritimes n° 2613-05 du 27 kaada 1426 (29 décembre 2005) portant agrément des «Domaines El Boura» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à noyau, de vigne, de fraisier, d'agrumes et des semences certifiées d'agrumes et des rosacées à noyau247

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement ) rural et des pêches maritimes n°2614-05 du

27 kaada 1426 (29 décembre 2005) portant agrément des pépinières « Le Verger de Demain» pour commercialiser des semences et des plants 245 certifiés d'agrumes248

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Actes cités sur cette page