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Arrêté

Arrêté n° 2163-96 du 11 novembre 1996

relatif à l'interdiction temporaire de pêche de l'alose sur le littoral maritime et dans les embouchures des fleuves.

L'essentiel

L'arrêté n° 2163-96 du 11 novembre 1996 relatif à l'interdiction temporaire de pêche de l'alose sur le littoral maritime et dans les embouchures des fleuves est publié au Bulletin officiel n° 4436 (édition de traduction officielle) du 5 décembre 1996, page 795 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2163-96
Date de l'acte
11 novembre 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4436 du 5 décembre 1996, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2163-9611 novembre 1996 : Date de l'acte ; 5 décembre 1996 : Publication, BO n° 4436 du 5 décembre 199611 novembre 19965 décembre 199611 novembre 1996 : Date de l'acte5 décembre 1996 : Publication, BO n° 4436 du 5 décembre 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4436 du 5 décembre 1996, page 17

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    page 16

Voir les 48 actes du BO n° 4436

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