Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté
portant homologation d'une norme marocaine.
L'arrêté n° 2190-10 du 23 juillet 2010 portant homologation d'une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 5874 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2010, page 1704 (page 62 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5874 du 16 septembre 2010, édition française : 69 pages, 26 actes.
approuvans l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Sidi Moussa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Moro
portant agrément de la pépinière « ZRAIB » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de ia pépinière « Ei Khatabi» pour commercialiser des plants certifiés d'nivier.
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