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Arrêté

Arrêté n° 2241-96 du 19 novembre 1996

complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires.

L'essentiel

L'arrêté n° 2241-96 du 19 novembre 1996 complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires est publié au Bulletin officiel n° 4440 (édition de traduction officielle) du 19 décembre 1996, page 107 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2241-96
Date de l'acte
19 novembre 1996
Bulletin officiel (français)
BO n° 4440 du 19 décembre 1996, page 107 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4440 du 19 décembre 1996, page 105 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
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Chronologie : Arrêté n° 2241-9619 novembre 1996 : Date de l'acte ; 19 décembre 1996 : Publication, BO n° 4440 du 19 décembre 199619 novembre 199619 décembre 199619 novembre 1996 : Date de l'acte19 décembre 1996 : Publication, BO n° 4440 du 19 décembre 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4440 du 19 décembre 1996, page 107

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