Arrêté n° 1485-75 du 8 décembre 1975
portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires.
L'arrêté n° 2241-96 du 19 novembre 1996 complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires est publié au Bulletin officiel n° 4440 (édition de traduction officielle) du 19 décembre 1996, page 107 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires
portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires
Dahir n° 1-96-88 du 4 safar 1417 (21 juin 1996) portant
portant institution et organisation de la formation professionnelle alternée.
BO n° 4440 du 19 décembre 1996, édition française : 111 pages, 27 actes.
modifiant l'arrêté interministériel n° 354-69 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de la création de vergers.
fixant les conditions particulières de régularisation des comptes d'importation temporaire.
portant approbation du cahier des prescriptions communes applicables aux travaux bathymétriques exécutés pour le compte du ministère des travaux publics.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2241-96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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