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Arrêté

Arrêté n° 2354-03 du 2 janvier 2004

portant agrément de la société « ARTEMET » pour commercialiser des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 2354-03 du 2 janvier 2004 portant agrément de la société « ARTEMET » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5188 (édition de traduction officielle) du 19 février 2004, page 315 (page 69 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2354-03
Date de l'acte
2 janvier 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5185 du 9 février 2004, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2354-032 janvier 2004 : Date de l'acte ; 19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 20042 janvier 200419 février 20042 janvier 2004 : Date de l'acte19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5188 du 19 février 2004, page 69

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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