Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 2403-12 du 21 juin 2012 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6080 (édition de traduction officielle) du 6 septembre 2012, page 2570 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relatif à la certification des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité
pris pour l'application de la loi n° 25-06 relative aux signes distinctifs d'origine et de qualité des denrées alimentaires et des produits agricoles et halieutiques
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
BO n° 6080 du 6 septembre 2012, édition française : 40 pages, 42 actes.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relatif à l'agrément de la société « CERTIPAH sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité.
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Sebou Onshore » conclu le 28 joumada | 1432 (2 mai 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2403-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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