Arrêté n° 1723-12 du 18 avril 2012
portant reconnaissance de l'indication géographique «Dattes Boufeggous » et homologation du cahier des charges y afférent. 2527
Arrêté
portant agrément de la société « VILMORIN ATLAS » pour 2530
L'arrêté n° 2581-12 du 9 juillet 2012 portant agrément de la société « VILMORIN ATLAS » pour 2530 est publié au Bulletin officiel n° 6074 (édition de traduction officielle) du 16 août 2012, page 2520 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant reconnaissance de l'indication géographique «Dattes Boufeggous » et homologation du cahier des charges y afférent. 2527
portant reconnaissance de l'indication géographique « Dattes Aziza Bouzid de Figuig » et homologation du
portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Maroc Assistance Internationale ».
portant agrément de la société « RIJK ZWAAN MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la pépinière « SAPIAMA » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes.
portant agrément de la pépinière « DOMAINE EL BASSATINE » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
portant agrément de la société « CAPITAL GENETIC MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « MED HERMES MAGHREB » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « FRIGUS » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « AGRICOLE DE PRODUCTION DE PLANTS CERTIFIES D'AZROU » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
BO n° 6074 du 16 août 2012, édition française : 20 pages, 20 actes.
portant reconnaissance de l'indication géographique «Dattes Boufeggous » et homologation du cahier des charges y afférent. 2527
modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 623-08 du 18 rabii 1 1429 (26 mars 2008) fixant les redevances pour assignation de fréquences radioélectriques
Décret n° 2-12-281 du 12 ramadan 1433 (1er août 2012)
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2581-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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