Arrêté n° 276-00 du 14 février 2000
portant agrément de la société * Berana » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Aïn D'Hab » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 277-00 du 14 février 2000 portant agrément de la pépinière « Aïn D'Hab » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 4792 (édition de traduction officielle) du 4 mai 2000, page 311 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société * Berana » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
BO n° 4792 du 4 mai 2000, édition française : 17 pages, 23 actes.
portant agrément de la société * Berana » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
portant agrément de l'établissement «Hamami Wafi » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier.
portant agrément de l'établissement « Hakmi Mostafa » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
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