BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 3-1-05 du 19 janvier 2005

du 8 hija 1425 du 8 hija 1425

L'essentiel

L'arrêté n° 3-1-05 du 19 janvier 2005 du 8 hija 1425 du 8 hija 1425 est publié au Bulletin officiel n° 5288 (édition de traduction officielle) du 3 février 2005, page 139 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3-1-05
Date de l'acte
19 janvier 2005
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 3-1-0519 janvier 2005 : Date de l'acte ; 3 février 2005 : Publication, BO n° 5288 du 3 février 200519 janvier 20053 février 200519 janvier 2005 : Date de l'acte3 février 2005 : Publication, BO n° 5288 du 3 février 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5288 du 3 février 2005, page 25

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5288 du 3 février 2005, édition française : 39 pages, 19 actes.

  • Arrêté n° 3-2-05 du 19 janvier 2005

    portant abrogation de l'arrêté du 27 août 1948, portant réduction de la zone de servitudes militaires des deux batteries de défense des côtes « Amiral-Phillibert » et « Quartier-Maître- Bourdoulous », sises au lieu dit « Presqu'ile d'El Hank », à Casablanca, classée par arrêté d

    page 25

  • Arrêté n° 76-05 du 14 janvier 2005

    modifiant le tableau annexé au décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 mars 1999) instituant, pour la passation de certains marchés de services pour le compte de l'Etat, un système d'agrément des personnes physiques ou morales exécutant des prestations d'études et de maîtrise d'œu

    page 24

Voir les 19 actes du BO n° 5288

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3-1-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.