Loi n° 01-00 du 19 mai 2000
portant organisation de l'enseignement supérieur
Arrêté
fixant la liste des filières de formation accréditées aux établissements d'enseignement supérieur privé selon la ville et champ de formation au titre de l'année universitaire 2011-2012.
L'arrêté n° 3061-12 du 23 août 2012 fixant la liste des filières de formation accréditées aux établissements d'enseignement supérieur privé selon la ville et champ de formation au titre de l'année universitaire 2011-2012 est publié au Bulletin officiel n° 6084 (édition de traduction officielle) du 20 septembre 2012, page 2596 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant organisation de l'enseignement supérieur
pris pour l'application des articles 51 et 52 de la loi n° 01-00
BO n° 6084 du 20 septembre 2012, édition française : 55 pages, 33 actes.
relatif aux taximètres.
relatif aux instruments de mesure de la masse à l'hectolitre des céréales.
relatif aux mesures de capacité pour liquides.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3061-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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