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Arrêté

Arrêté n° 3063-10 du 15 novembre 2010

complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.

L'essentiel

L'arrêté n° 3063-10 du 15 novembre 2010 complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est publié au Bulletin officiel n° 5900 (édition de traduction officielle) du 16 décembre 2010, page 23 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3063-10
Date de l'acte
15 novembre 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5900 du 16 décembre 2010, page 17 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3063-1015 novembre 2010 : Date de l'acte ; 16 décembre 2010 : Publication, BO n° 5900 du 16 décembre 201015 novembre 201016 décembre 201015 novembre 2010 : Date de l'acte16 décembre 2010 : Publication, BO n° 5900 du 16 décembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5900 du 16 décembre 2010, page 23

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BO n° 5900 du 16 décembre 2010, édition française : 28 pages, 28 actes.

  • Décret n° 2-10-551 du 2 décembre 2010

    autorisant la société CDG Développement, filiale de la Caisse de dépôt et de gestion (CDG), à prendre une participation dans le capital de la société dénommée « Société d'aménagement et de développement de Taghazout » S.A.

    page 22

Voir les 28 actes du BO n° 5900

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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