BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5900 du 16 décembre 2010

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N° 5900 - 10 moharrem 1432 (16-12-2010)BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la et de la recherche scientifique n° 3063-10 du 8 hija 1431 (15 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale cn chirurgie générale, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit:

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est fixée « ainsi qu'ii suit :

«

« Tunisie :

«.

Chirurgie générale bb vä b n

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ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 8 hija 1431 (15 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3064-10 du 8 hija 1431 (15 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 1109-06 du 16 joumada 1 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique nº1109-06 du 16 joumada 1 1427

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(13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 6 octobre 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1109-06 du 16 joumada | 1427 (13 juin 2006) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique « est fixée ainsi qu'il suit :

«.. ....

«Tunisie :

.....

attell paleäll 5 lis is asturs Anatomie et cytologie pathologiques» 2004 jerie 7 y tarsell anall ablies balisill pastell salon

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 8 hija 1431(15 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2672-10 du 7 chaoual 1431 (16 septembre 2010) 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de contrôle des lubrifiants de la direction des exploitations minières de Khouribga de l'OCP.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir 11° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 406-06 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission d'accréditation des laboratoires de la chimie et de la parachimie,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. – Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO/CEI 17025 : 2005 est attribué au laboratoire de contrôle des lubrifiants de la direction des exploitations minières de Khouribga de l'OCP, sis, Rue des ateliers, ville OCP,

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