Arrêté n° 1109-06 du 13 juin 2006
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique
Arrêté
complétant l'arrêté n° 1109-06 du 16 joumada 1 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.
L'arrêté n° 3064-10 du 15 novembre 2010 complétant l'arrêté n° 1109-06 du 16 joumada 1 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique est publié au Bulletin officiel n° 5900 (édition de traduction officielle) du 16 décembre 2010, page 23 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique
complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique
2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de contrôle des lubrifiants de la direction des exploitations minières de Khouribga de l'OCP.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5900 du 16 décembre 2010, édition française : 28 pages, 28 actes.
complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de contrôle des lubrifiants de la direction des exploitations minières de Khouribga de l'OCP.
autorisant la société CDG Développement, filiale de la Caisse de dépôt et de gestion (CDG), à prendre une participation dans le capital de la société dénommée « Société d'aménagement et de développement de Taghazout » S.A.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3064-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.