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Arrêté

Arrêté n° 3401 du 4 janvier 2001

modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 3401 du 4 janvier 2001 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4892 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2001, page 427 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3401
Date de l'acte
4 janvier 2001
Textes modifiés
1 texte
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 34014 janvier 2001 : Date de l'acte ; 19 avril 2001 : Publication, BO n° 4892 du 19 avril 20014 janvier 200119 avril 20014 janvier 2001 : Date de l'acte19 avril 2001 : Publication, BO n° 4892 du 19 avril 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4892 du 19 avril 2001, page 17

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BO n° 4892 du 19 avril 2001, édition française : 19 pages, 7 actes.

Voir les 7 actes du BO n° 4892

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