Arrêté n° 968-78 du 30 septembre 1978
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des plants de pomme de terre
Arrêté
portant agrément de l'établissement Lazâar Miloud pour commercialiser les plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 349-96 du 6 mars 1996 portant agrément de l'établissement Lazâar Miloud pour commercialiser les plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4366 (édition de traduction officielle) du 4 avril 1996, page 162 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des plants de pomme de terre
portant agrément de l'établissement pépinière agri-futur pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 4366 du 4 avril 1996, édition française : 16 pages, 28 actes.
portant agrément de l'établissement pépinière agri-futur pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « Agrifertil/SARL » pour commercialiser les plants certifiés de pomme de terre.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien.
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