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Arrêté

Arrêté n° 352-09 du 12 février 2009

relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de l'Atlas ».

L'essentiel

L'arrêté n° 352-09 du 12 février 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de l'Atlas » est publié au Bulletin officiel n° 5732 (édition de traduction officielle) du 7 mai 2009, page 745 (page 83 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
352-09
Date de l'acte
12 février 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5728 du 23 avril 2009, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 352-0912 février 2009 : Date de l'acte ; 7 mai 2009 : Publication, BO n° 5732 du 7 mai 200912 février 20097 mai 200912 février 2009 : Date de l'acte7 mai 2009 : Publication, BO n° 5732 du 7 mai 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5732 du 7 mai 2009, page 83

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BO n° 5732 du 7 mai 2009, édition française : 166 pages, 31 actes.

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    page 84

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    page 84

Voir les 31 actes du BO n° 5732

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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