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Arrêté

Arrêté n° 383-00 du 3 mars 2000

accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société les Travaux aériens.

L'essentiel

L'arrêté n° 383-00 du 3 mars 2000 accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société les Travaux aériens est publié au Bulletin officiel n° 4804 (édition de traduction officielle) du 15 juin 2000, page 494 (page 46 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
383-00
Date de l'acte
3 mars 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4804 du 15 juin 2000, page 65 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 383-003 mars 2000 : Date de l'acte ; 15 juin 2000 : Publication, BO n° 4804 du 15 juin 20003 mars 200015 juin 20003 mars 2000 : Date de l'acte15 juin 2000 : Publication, BO n° 4804 du 15 juin 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4804 du 15 juin 2000, page 46

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