Arrêté n° 377-00 du 3 mars 2000
2000) accordant une autorisation. d'exploitation de services de travail aérien à la société Agricolair Maghreb
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2000) accordant une autorisation. d'exploitation de services de travail aérien à la société Agricolair Maghreb
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Pages Agence nationale de promotion de l'emploi
et des compétences.
Dahir n° 1-00-220 du 2 rabii | 1421 (5 juin 2000) portant promulgation de la loi n° 51-99 portant création de l'Agence nationale de promation de l'emploi et des compétences460
Code des douanes et impôts indirects.
Dahir n° 1-00-222 du 2 rabii | 1421 (5 juin 2000) portant promulgation de la loi n° 02-99 modifiant et complétant le code des douanes et impôts indirects approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977)462
Taxes intérieures de consommation.
Dahir n° 1-00-223 du 2 rabii / 1421 (5 juin 2000) portant promulgation de la loi n° 03-99 modifiant le dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) déterminant les quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures de consommation ainsi que les dispositions spécifiques à ces marchandises et ouvrages483
Liste des dépenses qui peuvent être payées
sans ordonnancement préalable.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 724-00 du 23 moharrem 1421 (28 avril 2000) complétant l'arrêté du ministre des finances n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable484
Exploitation des établissements d'enseignement
de la conduite des véhicules à moteur.
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 639-00 du 28 moharrem 1421 (3 mai 2000) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 820-73 du 19 joumada II 1393 (20 juillet 1973) relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur484
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat et du secrétaire d'Etat auprès du ministre chargé de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat chargé de l'habitat n° 670-00 du 8 safar 1421 (12 mai 2000) portant homologation de normes marocaine485
assurances. - Exercice de la profession
l'intermédiaire d'assurances.
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 4796 du 14 safar 1421 (18 mai 2000)486
N° 4804 - 12 rabii I 1421 (15-6-2000)
Pages TEXTES PARTICULIERS
-
Autorisations d'exploitation de services de
travail aérien.
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 377-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) 2000) accordant une autorisation. d'exploitation de services de travail aérien à la société Agricolair Maghreb... .......... 487• Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande
n° 378-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société A.T.P.E488
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 379-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non-réguliers de transport public par aviontaxis et de services de travail aérien à la société Casa Air Service489
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 380-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public par Montgolfière à la société Ciel d'Afrique490
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 381-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non-réguliers de transport public par avions-taxis et de services de travail aérien à la société Maghreb Aéro Services491
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 382-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien au cabinet OBER493
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 383-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société les Travaux aériens494
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 384-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non- réguliers de transport public par avions-taxis et de services de travail aérien à la société Maint Aéro495
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 385-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) accordant une autorisation d'exploitation de services non réguliers de transport public et de travail aérien à la société Aéro multi services Atlas496
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 386-00 du 26 kaada 1420 (3 mars 2000) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non- réguliers de transport public par avions taxis et de services de travail aérien à la société PRIVAIR497
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
portant promulgation de la loi n° 51-99 portant création de l'Agence nationale de promotion de l'emploi et des compétences.
portant création de l'Agence nationale de promotion de l'emploi et des compétences.
portant promulgation de la loi n° 02-99 modifiant et complétant le code des douanes et impôts indirects approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977).
modifiant et complétant le code des douanes et impôts indirects approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977).
portant promulgation de la loi n° 03-99 modifiant le dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397
modifiant le dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397
déterminant les quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures de consommation
complétant l'arrêté du ministre des finances n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable.
fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 820-73 du 19 joumada II 1393 (20 juillet 1973) relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur.
relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur
portant homologation de normes marocaines.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non- éguliers de transport public par avion-taxis et de services de travail aérien à la société Casa Air Service.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public par Montgolfière à la société Ciel d'Afrique.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non-réguliers de transport public par avions-taxis et de services de travail aérien à la société Maghreb Aéro Services.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien au cabinet OBER.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société les Travaux aériens.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non- réguliers de transport public par avions-taxis et de services de travail aérien à la société Maint Aéro.
accordant une autorisation d'exploitation de services non réguliers de transport public et de travail aérien à la société Aéro multi services Atlas.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non- réguliers de transport public par avions taxis et de services de travail aérien à la société PRIVAIR.