Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
L'arrêté n° 73-04 du 21 janvier 2004 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5200 (édition de traduction officielle) du 1er avril 2004, page 549 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans, le domaine agricole.
fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans, le domaine agricole
fixant, pour l'année 2004, le taux maximum des intérêts déductibles des comptes courants créditeurs d'associés.
instituant l'impôt sur les sociétés
portant promulgation de la loi n° 24-86
pour l’année budgétaire 1997-1998
portant promulgation de la loi n° 14-97
relative à l'impôt général sur le revenu
portant promulgation de la loi n° 17-89
BO n° 5200 du 1er avril 2004, édition française : 35 pages, 52 actes.
complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans, le domaine agricole.
fixant, pour l'année 2004, le taux maximum des intérêts déductibles des comptes courants créditeurs d'associés.
portant homologation de normes marocaines.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/73-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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