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Arrêté

Arrêté n° 732-10 du 5 mars 2010

relatif à l'émission de bons du Trésor à 1 an.

L'essentiel

L'arrêté n° 732-10 du 5 mars 2010 relatif à l'émission de bons du Trésor à 1 an est publié au Bulletin officiel n° 5836 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2010, page 13 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
732-10
Date de l'acte
5 mars 2010
Bulletin officiel (français)
BO n° 5836 du 6 mai 2010, page 13 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5836 du 6 mai 2010, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 732-105 mars 2010 : Date de l'acte ; 6 mai 2010 : Publication, BO n° 5836 du 6 mai 20105 mars 20106 mai 20105 mars 2010 : Date de l'acte6 mai 2010 : Publication, BO n° 5836 du 6 mai 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5836 du 6 mai 2010, page 13

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