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Arrêté

Arrêté n° 822-12 du 20 février 2012

modifiant et complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 822-12 du 20 février 2012 modifiant et complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé est publié au Bulletin officiel n° 6036 (édition de traduction officielle) du 5 avril 2012, page 565 (page 135 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
822-12
Date de l'acte
20 février 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6036 du 5 avril 2012, page 25 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 822-1220 février 2012 : Date de l'acte ; 5 avril 2012 : Publication, BO n° 6036 du 5 avril 201220 février 20125 avril 201220 février 2012 : Date de l'acte5 avril 2012 : Publication, BO n° 6036 du 5 avril 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6036 du 5 avril 2012, page 135

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BO n° 6036 du 5 avril 2012, édition française : 159 pages, 36 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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