Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
Arrêté
portant agrément de la société « Les Doigts Verts » pour la commercialisation des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, du maïs, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 917-03 du 6 mai 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5114 (édition de traduction officielle) du 5 juin 2003, page 489 (page 77 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Knorr Bestfoofds Morocco ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5114 du 5 juin 2003, édition française : 77 pages, 33 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Knorr Bestfoofds Morocco ».
portant agrément de la pépinière « Benchekroune » pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière «Outoukart» pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier et d'amandier.
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