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Arrêté

Arrêté n° 926-02 du 27 mai 2002

modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 926-02 du 27 mai 2002 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5030 (édition de traduction officielle) du 15 août 2002, page 878 (page 98 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
926-02
Date de l'acte
27 mai 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5028 du 8 août 2002, page 36 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 926-0227 mai 2002 : Date de l'acte ; 15 août 2002 : Publication, BO n° 5030 du 15 août 200227 mai 200215 août 200227 mai 2002 : Date de l'acte15 août 2002 : Publication, BO n° 5030 du 15 août 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5030 du 15 août 2002, page 98

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BO n° 5030 du 15 août 2002, édition française : 115 pages, 53 actes.

Voir les 53 actes du BO n° 5030

Mentions dans le Bulletin officiel

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