Dahir n° 1-57-172 du 8 juin 1957
portant publication de la convention relative à l'aviation civile internationale
Arrêté
relatif à la durée du travail du personnel navigant professionnel.
L'arrêté n° 926-08 du 23 mai 2008 relatif à la durée du travail du personnel navigant professionnel est publié au Bulletin officiel n° 5680 (édition de traduction officielle) du 6 novembre 2008, page 1416 (page 88 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant publication de la convention relative à l'aviation civile internationale
portant réglementation de l'aéronautique civile
relatif à la durée du travail du personnel navigant professionnel
BO n° 5680 du 6 novembre 2008, édition française : 214 pages, 52 actes.
fixant les mesures d'application générales et particulières relatives aux principes énoncés par les articles de 281 à 291 du code du travail.
relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor.
pris pour l'application des articles 2 et 7 du décret n° 2-90-551 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme des Ecoles nationales de commerce et de ges
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