BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1443-08 du 4 août 2008

relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor.

L'essentiel

L'arrêté n° 1443-08 du 4 août 2008 relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor est publié au Bulletin officiel n° 5680 (édition de traduction officielle) du 6 novembre 2008, page 1422 (page 94 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1443-08
Date de l'acte
4 août 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5677 du 27 octobre 2008, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1443-084 août 2008 : Date de l'acte ; 6 novembre 2008 : Publication, BO n° 5680 du 6 novembre 20084 août 20086 novembre 20084 août 2008 : Date de l'acte6 novembre 2008 : Publication, BO n° 5680 du 6 novembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5680 du 6 novembre 2008, page 94

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5680 du 6 novembre 2008, édition française : 214 pages, 52 actes.

Voir les 52 actes du BO n° 5680

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1443-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.