Arrêté n° 725-85 du 8 juillet 1985
fixant la composition et le fonctionnement du comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Agadir.
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 725-85 du 19 chaoual 1405 (8 juillet 1985) fixant la composition et le fonctionnement du comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Agadir.
L'arrêté n° 93-99 du 22 janvier 1999 modifiant et complétant l'arrêté n° 725-85 du 19 chaoual 1405 (8 juillet 1985) fixant la composition et le fonctionnement du comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Agadir est publié au Bulletin officiel n° 4688 (édition de traduction officielle) du 6 mai 1999, page 266 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la composition et le fonctionnement du comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Agadir.
modifiant et complétant l'arrêté n° 1039-91 du 28 hija 1411 (11 juillet 1991) instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Al-Hoceima.
instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Al- 266 266
fixant la composition et le fonctionnement du comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Agadir.
BO n° 4688 du 6 mai 1999, édition française : 48 pages, 34 actes.
modifiant et complétant l'arrêté n° 1039-91 du 28 hija 1411 (11 juillet 1991) instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Al-Hoceima.
fixant, pour l'année universitaire 1999-2000, le nombre de places mises en compétition, pour l'inscription en première année du diplôme des écoles nationales de commerce et de gestion, ainsi que la date limite du dépôt des dossiers de candidature.
modifiant et complétant l'arrêté n° 229-92 du 6 chaabane 1412 (11 février 1992) instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port de M'Diq et fixant sa composition et les modalités de son fonctionnement.
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