BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 957-06 du 15 mai 2006

fixant la liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique et des aérodromes contrôlés.

L'essentiel

L'arrêté n° 957-06 du 15 mai 2006 fixant la liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique et des aérodromes contrôlés est publié au Bulletin officiel n° 5440 (édition de traduction officielle) du 20 juillet 2006, page 1052 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
957-06
Date de l'acte
15 mai 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5438 du 13 juillet 2006, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 957-0615 mai 2006 : Date de l'acte ; 20 juillet 2006 : Publication, BO n° 5440 du 20 juillet 200615 mai 200620 juillet 200615 mai 2006 : Date de l'acte20 juillet 2006 : Publication, BO n° 5440 du 20 juillet 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5440 du 20 juillet 2006, page 4

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5440 du 20 juillet 2006, édition française : 19 pages, 13 actes.

  • Décret n° 2-06-345 du 3 juillet 2006

    approuvant la convention financière d'un montant de 61.974.828 euros conclue le 6 rabii II 1427 (4 mai 2006) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et la banque italienne Artigiancassa S.P.A, pour le financement du projet de construction de la Rocade Méditerranéenne section A

    page 3

  • Arrêté n° 2339-05 du 29 novembre 2005

    du 26 chaoual 1426 (29 novembr e 2005) complétant la liste des spécialités médicales et leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du

    page 3

Voir les 13 actes du BO n° 5440

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/957-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.