BO Marocindépendant, non officiel

Dahir

Dahir n° 1-01-253 du 4 décembre 2003

portant publication du

L'essentiel

Le dahir n° 1-01-253 du 4 décembre 2003 portant publication du est publié au Bulletin officiel n° 5192 (édition de traduction officielle) du 4 mars 2004, page 12 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-01-253
Date de l'acte
4 décembre 2003
Bulletin officiel (français)
BO n° 5192 du 4 mars 2004, page 12 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5191 du 1er mars 2004, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Dahir n° 1-01-2534 décembre 2003 : Date de l'acte ; 4 mars 2004 : Publication, BO n° 5192 du 4 mars 200420044 décembre 20034 mars 20044 décembre 2003 : Date de l'acte4 mars 2004 : Publication, BO n° 5192 du 4 mars 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5192 du 4 mars 2004, page 12

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Dans le même numéro

BO n° 5192 du 4 mars 2004, édition française : 178 pages, 48 actes.

  • Dahir n° 1-00-22 du 4 décembre 2003

    portant publication de l'Accord de siège fait à Rabat le 3 août 1998 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et l'Organisation du tourisme euro- du méditerranéen (OTEM).

    page 10

  • Dahir n° 1-01-254 du 4 décembre 2003

    portant publication du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant la vente d'enfants, la prostitution et la pornographie mettant en scène des enfants, fait à New York le 25 mai 2000.

    page 18

  • Dahir n° 1-93-510 du 19 juin 2003

    portant publication de l'Accord relatif aux transports aériens fait à Fès le 7 novembre 1982 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Niger.

    page 5

Voir les 48 actes du BO n° 5192

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-01-253. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.