BO Marocindépendant, non officiel

Dahir

Dahir n° 1-14-73 du 16 mars 2020

portant publication de la Convention du Mètre portant

L'essentiel

Le dahir n° 1-14-73 du 16 mars 2020 portant publication de la Convention du Mètre portant est publié au Bulletin officiel n° 4 (édition de traduction officielle) du 5 mai 2020, page 2 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-14-73
Date de l'acte
16 mars 2020
Édition arabe
BO conventions arabe n° 4 du 5 mai 2020, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Dahir n° 1-14-7316 mars 2020 : Date de l'acte ; 5 mai 2020 : Publication, BO conventions n° 4 du 5 mai 202016 mars 20205 mai 202016 mars 2020 : Date de l'acte5 mai 2020 : Publication, BO conventions n° 4 du 5 mai 2020
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO conventions n° 4 du 5 mai 2020, page 2

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Loi n° 49-13 du 6 mars 2014

    portant approbation de la Convention du Mètre portant création du Bureau international des poids et mesures (BIPM), faite à Paris le 20 mai 1875, et modifiée le 6 octobre 1921.

  • Dahir n° 1-14-21 du 6 mars 2014

    portant promulgation de la loi n° 49-13 portant approbation de la Convention du Mètre portant création du Bureau international des poids et mesures (BIPM), faite à Paris le 20 mai 1875, et modifiée le 6 octobre 1921.

Dans le même numéro

BO conventions n° 4 du 5 mai 2020, édition française : 96 pages, 4 actes.

Voir les 4 actes du BO n° 4

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-14-73. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.